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Mention légale

1) Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL faienca.fr (ci-après « le Site »), est édité par :

Nom / Nom commercial : Emilie Bernard
Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
Adresse : 129 traverse des capriers
Email : emilie1.bernard@gmail.com
SIRET : 977791946
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI (si franchise de TVA)

Directeur de la publication : Emilie Bernard

2) Hébergement

Le Site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

3) Activité

Le Site propose la vente :

de produits numériques (fichiers PDF téléchargeables),
de produits physiques (kits),
de produits personnalisés (créations sur demande).

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, illustrations, logos, designs, fichiers PDF, patrons, notices, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de l’Éditeur, sauf mention contraire.

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Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur : [Nom du médiateur]
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